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Marques déposées par monsieur ETIENNE VAUTHIER
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O d'OVALIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

O d'OVALIE
M. ETIENNE VAUTHIER, 27 GROUP
M. DIDIER OUSSET

Numéro de dépôt :
4126220
Date de dépôt :
15/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
O d\'OVALIE de ETIENNE VAUTHIER

Présentation de la marque O d'OVALIE

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2014 par monsieur ETIENNE VAUTHIER et monsieur DIDIER OUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O d'OVALIE »

Les déposants sont monsieur ETIENNE VAUTHIER domicilié(e) 363 AVENUE LOUISE - 1050 - BRUXELLES - Belgique et monsieur DIDIER OUSSET domicilié(e) 30 RUE GATIEN ARNOULT - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DIDIER OUSSET domicilié(e) 30 RUE GATIEN ARNOULT - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. ETIENNE VAUTHIER, 27 GROUP - 363 AVENUE LOUISE - 1050 - BRUXELLES - Belgique

M. DIDIER OUSSET - 30 RUE GATIEN ARNOULT - 31000 - TOULOUSE - France


M. DIDIER OUSSET - 30 RUE GATIEN ARNOULT - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 26 juillet 2016 - Rejet total n°674848 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.